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ATTENTION : tu dois ABSOLUMENT divulguer ces informations lors d’une vente! ⚠️

Savais-tu que l’une des premières discussions à avoir avec un agent pour une vente devrait porter sur la divulgation de biens immobiliers? Il peut parfois s’agir d’un exercice d’équilibre difficile. Lis cet article pour savoir exactement quoi divulguer lors de la vente de ta propriété! 👇

La déclaration du vendeur : qu’est-ce que c’est?🤔

Tout d’abord, la déclaration du vendeur est un document dans lequel, en tant que vendeur, tu divulgues ce que tu sais et ne sais pas sur ta propriété. Ce document contient des informations sur l’historique de la propriété. Généralement, ton agent immobilier devrait t’encourager à ne rien cacher. Cependant, il peut arriver que remplir ce formulaire ne soit pas une bonne idée, comme quoi une infirmation pourrait être préjudiciable. Peu importe, que le formulaire soit rempli ou non, toi et ton agent immobilier devez TOUJOURS être honnêtes lorsque vous êtes interrogé par des acheteurs!

Que contient le formulaire?📄

Généralement, le formulaire de déclaration du vendeur demande les informations suivantes :

• Premièrement, le nom et l’adresse actuelle du propriétaire s’il n’habite pas dans la résidence
• L’historique de la propriété, y compris le moment où le propriétaire a acheté
• Toute servitude connue ou problème de zonage
• Une liste des problèmes spécifiques que le propriétaire divulgue
• Le vendeur doit répondre à de nombreuses questions sur la propriété par Oui, Non ou Inconnu
• Espace pour expliquer davantage les problèmes, y compris s’ils ont été résolus et quand
• Une liste des appareils qui seront inclus avec la propriété
• Espace pour fournir des informations supplémentaires non répertoriées dans le document
• Comprendre la divulgation immobilière
• Finalement, avoir une solide maîtrise de la divulgation dans l’immobilier est essentiel, que tu sois acheteur, vendeur ou agent immobilier

Une inspection avant la vente peut être très utile!🔎

Ensuite, sache qu’effectuer une demande d’inspection en tant que vendeur avant la mise de ta propriété sur le marché peut grandement te faciliter la tâche. L’inspecteur en bâtiment peut révéler certains problèmes dont tu n’avais pas connaissance. Oui, ça peut être frustrant, mais jamais autant qu’une vente non concluante à la suite de l’inspection demandée par les acheteurs. Cependant, sache que les acheteurs doivent connaître les problèmes majeurs, pas toutes les imperfections de ta maison!

Aussi, être honnête te protège légalement et encourage la confiance des acheteurs. De toute façon, aucune maison n’est sans problèmes, alors l’acheteur sera naturellement méfiant si tout semble trop parfait.

Maisons hantées, meurtres, décès…👻

Également, les questions de hantise ou de paranormal sont qualifiées de propriétés stigmatisées! Il est primordial de savoir si la divulgation de choses mystérieuses qui se produisent dans et autour de ta maison est quelque chose qui doit être divulgué. Certains acheteurs ne croient pas aux fantômes ou à d’autres types d’entités démoniaques… D’un autre côté, certains acheteurs y croient! Ici, tu dois te fier à ton bon jugement. De plus, il est de même pour les meurtres ou les décès : est-ce vraiment nécessaire? C’est à toi de voir!

Toit à remplacer, fissures dans la fondation, dégâts d’eau et autres problèmes🤕

Aussi, remplacer un toit coûte cher, et un mauvais toit peut rapidement rendre une maison inhabitable! La plupart des acheteurs voudront connaître l’âge du toit de ta maison de toute façon : il est donc mieux d’avoir toutes les réponses ou d’avoir amené les rénovations nécessaires. Par ailleurs, c’est la même chose pour les problèmes de fondation : tu dois absolument inscrire l’état de la fondation dans la déclaration pour t’éviter différents problèmes futurs.

Attention aux matières toxiques!☣️

Ensuite, si tu es au courant de l’un de ces problèmes affectant ta propriété, TU DOIS le signaler à un acheteur :

• Présence de radon : gaz toxique provenant du sol et soupçonné de causer le cancer après des années d’exposition.
• Présence d’amiante : matériau toxique qui peut être extrêmement dangereux lorsqu’il se trouve dans l’air. Souvent présent dans les vieilles maisons comme isolant des tuyaux au sous-sol. On le trouve également dans les revêtements de sol en vinyle et les carreaux.
• Moisissure : Chaque maison contient de la moisissure. Cependant, il existe différents types de moisissures, et certains d’entre eux sont toxique. La moisissure domestique courante ne l’est pas, mais si après inspection tu trouves de la moisissure noire (celle-ci étant toxique), il est fortement recommandé de le divulguer, même après son élimination.

Dangers naturels🌪️

Dans la même lignée, il peut être nécessaire de divulguer si la maison est située dans une zone sismique, une plaine inondable ou si la zone environnante est susceptible d’incendies de forêt. Ne prends aucune chance et informe-toi. Évidement, tu ne veux pas te retrouver avec des problèmes légaux à la suite de la vente de ta propriété.

Superficie de la maison et nombre de chambres🏠

Quelle est la taille réelle d’une maison? La superficie en pieds carrés d’une maison est généralement publiée dans le service d’inscriptions multiples pour ceux qui vendent une maison. Malheureusement, la superficie en pieds carrés est souvent erronée! Prends bien le temps avec ton agent immobilier pour valider la taille de ta propriété. Aussi, fais bien attention à bien commercialiser ta propriété. Par exemple, si la fosse septique est conçue pour avoir la capacité de trois chambres et que tu as décidé de convertir une autre pièce pour en créer une quatrième, les acheteurs doivent savoir.

Réparations ou améliorations apportées à la maison🛠️

Tu as effectué des réparations dans ta maison à vendre? Les acheteurs doivent TOUT savoir! Il faut donc les inclure dans la déclaration du vendeur. Pourquoi? Disons qu’un problème refait surface quelques années après que l’acheteur a acheté la maison… Ainsi, si le problème revient, il sera impossible pour lui de dire qu’il n’était pas au courant! De cette façon, tu te protèges. 😉

Questions juridiques ⚖️

Celles-ci doivent être inscrite dans le formulaire de déclaration également. Par exemple, si ta maison nécessite l’approbation d’un tiers (vente à découvert), cela doit être divulgué. Je te donne un autre exemple : ta maison est soumise à l’approbation de la succession ou à l’homologation. Encore une fois, les acheteurs doivent en être informés. Si tu ne prends pas au sérieux la divulgation de ces informations, il est très possible que closer une vente te prenne pas mal plus de temps (ou que tu la perdes, tout simplement)!

Pollution sonore📢

Attention! Ta maison est à proximité d’un aéroport, d’une autoroute, d’un trac de chemin de fer? Je te conseille fortement de le divulguer aux acheteurs potentiels! En effet, tous les facteurs « bruyants » doivent être divulgués.

Associations de propriétaires et alliances🤝

Enfin, divulguer qu’il existe association de propriétaires est quelque chose de très important dans la déclaration du vendeur! En effet, tu dois avoir cette information dès le départ puisque plusieurs personnes ne veulent pas être régies par diverses règles reliées à ces associations. La même chose peut être dite de toutes les clauses restrictives imposées dans un quartier. Les acheteurs doivent avoir ces informations à l’avance pour prendre des décisions éclairées. Un exemple? Le voisinage ne permet pas de changer la couleur de la maison ou d’élever du bétail : cela doit être signalé avant que l’acheteur ne signe un contrat!

Finalement…🧐

Pour conclure, même si tu peux trouver que l’étape de la déclaration du vendeur est pointilleuse et qu’elle prend beaucoup de ton temps, sache que celle-ci t’évitera BEAUCOUP de problèmes! En effet, si la divulgation du vendeur est inexacte, l’acheteur pourrait résilier le contrat… Encore pire : si le manque de divulgation est découvert après l’achat, on pourrait te poursuivre! 😨

La divulgation dans l’immobilier peut sembler compliquée. Pour vous éviter de faire des erreurs, il est judicieux de travailler avec un agent immobilier lors de la vente de ta maison!